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Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes commandes passées entre TECHNOGEAR et le Client achetant les biens. Tout autre accord, devra être négocié par écrit entre les deux parties sous peine de nullité.
COMMANDES
Le contrat pour chaque achat est conclu au moment du paiement de la facture et avec l'envoi de la marchandise conforme au bon de livraison. TECHNOGEAR se réserve le droit de ne pas accepter toutes les commandes. Les prix sont en euro et TVA incluse de 22% et net de frais de transport. Le montant minimum de chaque commande est de € 25,00 (TVA inclus).
Ces prix cependant ont un caractère purement indicatif, TECHNOGEAR, pourra modifier les prix, le communiquant au CLIENT, s'il le juge nécessaire. Pour la marchandise expédiée hors CE, les taxes de chaque pays seront appliquables.
DISPONIBILITE DES PRODUITS En raison de la spécificité du réseau internet, TECHNOGEAR ne garantit pas sur son site la disponibilité des produits en temps réel. Les délais de livraison varient en fonction de la disponibilité des produits et du lieu de livraison. Normalement, une marchandise prête sera livrée entre 24/72 heures.
LIVRAISON
Les articles sont livrés TECHNOGEAR, donc tous et les frais de livraison sont à la charge du CLIENT qui se prend aussi tous les risques relatifs à la livraison. A part, des accords particuliers stipulés sur la commande, TECHNOGEAR choisit librement le transporteur, restant entendu que dans une telle éventualité TECHNOGEAR agira en simple mandataire du CLIENT qui supportera tous les coûts et risques du transport. Tous les coûts et risques du transport, y compris ceux du stockage chez le transporteur, restent exclusivement à la charge du CLIENT dans toutes les hypothèses suivantes: - Refus du client à recevoir la marchandise de la part du transporteur; - CLIENT injoignable dans les jours et heures travaillés; - Défaut de livraison de la part du transporteur, dans le cas d'une vente contre-remboursement, à cause du refus du CLIENT d'effectuer le paiement dans les termes et modalités convenus.
RECLAMATIONS ET RETOURS
A la réception de la marchandise, le CLIENT doit vérifier immédiatement l'état et la conformité de la marchandise. Toutes réclamations relatives à la conformité des produits par rapport à la commande, aussi bien pour un problème de quantité qu'un problème d'aspect extérieur doivent être formulées par écrit au moment de la réception de la marchandise et communiqué à TECHNOGEAR, entre 7 (sept) jours de la réception. Le renvoi des produits ne se fera que sur accord écrit de TECHNOGEAR, restant entendu que sans cet accord, les produits renvoyés seront gardés à la disposition du CLIENT , à ses risques et périls, et les frais de transport, stockage et manutention à sa charge. Dans chaque cas, le retour des produits à TECHNOGEAR est à la charge et aux risques et périls du CLIENT. Le CLIENT retournera la marchandise à ses propres frais et en utilisant l'emballage d'origine. Après vérification de la marchandise, et si aucun dommage est imputable au CLIENT, suivant son choix il se sera soit rembourser ou une autre marchandise lui sera envoyée. Une fois la marchandise rendue ( et controlée),dans le cas d'un remboursement, TECHNOGEAR fera dans un délai de 30 (trente) jours un virement bancaire au client, du prix des produits renvoyés (comme indiqué sur la facture), retenant, si c'est nécessaire, les frais d'expédition qui restent à la charge du CLIENT. Le client devra envoyer son code IBAN pour le virement bancaire. Le remplacement du produit défectueux sera possible, si le retour est effectué dans les 10 jours de la date de livraison. Le remplacement des produits envoyés par erreur sera possible si effectué dans les 10 jours de la date de livraison et si rendu complet et dans leur empaquetage initial et scellé. La marchandise renvoyée contre-remboursement sera refusée.
DROIT DE RETRACTATION
Au sens de l'art.4 du Décret-Loi n.50 du 15/01/1992, le CLIENT peut exercer le droit de rétractation pendant 7 jours à compter de la réception de la marchandise, en avisant par écrit (LR+AC) à: TECHNOGEAR Via L. Galvani, 7/A 28066 Galliate NO Sur la lettre recommandée, on doit lire la volonté d'user du droit de rétractation, l'indication du produit, l'objet de la contestation, le numéro de commande et la copie du document de transport.
GARANTIE
TECHNOGEAR garantit seul les produits exclusivement distribué par lui, pour éventuel vices dérivants de défauts de fabrication. Les garanties sont opérationnelles à partir du moment que le CLIENT à effectuer les réclamations par écrit, dans les termes et la forme vu au point précédent (Réclamation et Retour/ Droit de Rétraction). Pour ne pas perdre le droit de garantie, le CLIENT doit renvoyer à TECHNOGEAR, les produits bien emballés, si possible dans leur emballage d' origine, produits complets dans chaque partie et accessoire et ne présenter aucun dommage ne venant pas du vice de fabrication.
CONDITIONS DE PAIEMENT
Tous les paiements, à part ceux négociés et approuvés par écrit par TECHNOGEAR, sont anticipés par carte de crédit internationale comme VISA MASTERCARD ou par Paypal Dans le cas d'un paiement par virement bancaire, la commande sera préparée seulement après réception et confirmation par la banque du virement bancaire. Le paiement devra être fait dans les 7 jours suivant la commande. Au-delà de ce délai, la commande sera automatiquement annulée. Les références du virement devront porter, le numéro et la date de commande, nom et prénom (ou raison sociale) du client. La disponibilité du produit, sera établie après réception du virement.Les informations bancaires pour le virement, vous seront indiquées à la fin de la transaction, si vous choisissez de payer par virement bancaire.
BREVETS MARQUES SIGNES DISTINCTIFS
Le CLIENT ne pourra en aucun cas, sans l'autorisation préalable écrite de TECHNOGEAR, utiliser, gommer, Ùter les indications relatives aux brevets, marques raisons commerciales ou de toute origine mis par TECHNOGEAR sur les produits livrés. Les marques reproduites sur le site www.tecnowearshop.com sont de la propriété des sociétés productrices ou de TECHNOGEAR, qui en interdit la reproduction même partielle. Les photos des produits sont indicatives et non contractuelles. VALIDITÉ Ces conditions de ventes pourront être modifiées sans préavis et seront valides à partir de leur publication sur le site Internet www. TECHNOGEARSHOP.com.
INFORMATIONS NOMINATIVES
L'article 10 de la loi 675/96 prévoit la protection des données personnelles. Les données récoltées seront utilisées exclusivement pour des fins administratives et commerciales, en respect des normes. Au sens de la loi citée précédemment, TECHNOGEAR informe qu' l ne récolte ou ne traite les données personnelles que pour pouvoir bien effectuer sa propre activité économique- Les données personnelles sont et seront traitées dans les respect de la loi citée, aussi bien avec le système d'informatique que le papier - Les données pourront être communiquées à des organisations tierces (banques, administration, organisations ou non reliées) exclusivement pour l'amélioration de notre activités et dans la zone de nos compétences. Le CLIENT pourra toujours librement accéder à ses propres données pour les ajourner, les modifier ou simplement s'opposer à leur publication, dans les organisations citées en écrivant à TECHNOGEAR.
TRIBUNAL COMPETENT
Sous réserve des dispositions impératives de droit applicables à la protection des consommateurs (tels que définis à l'article 1, lettre b du décret-loi du 22 mai 1999. 185), tout différend relatif à ces Termes et Conditions seront , de la compétence exclusive de le Tribunal de Novara. Un autre. Voir le catalogue!